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Les principes du fédéralisme (participation, autonomie, superposition)


Les principes du fédéralisme (participation, autonomie, superposition)




Les principes du fédéralisme (participation, autonomie, superposition)


l'état fédéral est un système dans lequel un état est composé de plusieurs états fédérés qui disposent d'une certaine autonomie mais qui sont toutefois soumis au respect de la constitution fédérale
 et de manière générale trois grands principes se retrouvent dans les états fédéraux
le principe d'autonomie
les états fédérés le principe de participation les états fédérés
le principe de superposition de l'état fédéral sur les états fédérés dans
nous allons parler de ces trois principes autonomie participation superposition commençons par


l'autonomie

le principe d'autonomie des états fédérés et bien concrètement qu'est ce que cela veut dire parce que veut dire que dans certaines matières les états fédérés doivent disposer d'une sphère de compétence propre et exclusive il n'ya que ces états fédérés qui peuvent agir dans ce domaine l'état fédéral ne peut alors intervenir ainsi ce principe d'autonomie se dédouble en trois types d'autonomie différents
 une autonomie constitutionnel cela veut dire quoi cela veut dire qu'ils élaborent leur propre constitution ainsi on trouve donc la constitution de l'état de californie la constitution de l'état de new york dans cette constitution va voir toutes les règles relatives au fonctionnement de l'état fédéré en question mais attention cette constitution de l'état fédéré doit être distinguée de la grande constitution de la concession qui se trouve au niveau fédéral la constitution fédérale donc cette première autonomie autonomic constitutionnel
 autonomie autonomie législative cela veut dire que l'état fédéré par l'intermédiaire de son parlement local va pouvoir prendre des lois dans tel ou tel domaine
autonomie l'autonomie juridictionnelle cela veut dire que l'état fait des rues à ses propres juridictions que l'état fédéré à ses propres tribunaux ça c'était principe d'autonomie deuxième principe la participation principe de participation des états fédérés en effet les états fédérés participent aux pouvoirs de l'état fédéral ils ont le droit de participer à l'élaboration du droit au niveau fédéral tous les états fédérés collaborent avec l'état fédéral par conséquent ils peuvent ainsi participer à la rédaction ou à la révision de la constitution fédérale en outre il participe à l'élaboration de la loi au niveau fédéral aux états unis on a deux chambres dans le parlement on a l'âge des représentants et le sénat ces deux chambres c'est au niveau fédéral de chambre chambre des représentants et sénat la chambre des représentants ça représente les citoyens et le sénat américains lui en revanche représente les états ce fut terrible pourquoi il puisqu'il ya 100 sénateurs aux états unis il y a deux sénateurs par états fédérés dont deux fois 50 cent 100 sénateurs aux états unis donc le sénat représente c'est à fédérer


le troisième principe c'est le principe de superposition 

cela implique que dans tout etat fédéral il n'ya nécessairement deux ordres juridiques ce qui se superposent celui de l'état fédéral l'ordre juridique de l'état fédéral et l'ordre juridique de l'est des états fédérés ça fait deux ans juridique qui se superposent il est donc impératif d'établir au niveau de la constitution fédérale à rendre constitution quels sont les domaines dans lesquels l'état fédéral peut intervenir seul quels sont les domaines dans lesquels les états fédérés peuvent intervenir seul et quels sont les domaines qui sont partagées par l'état fédéral et les états fédérés ainsi aux états unis par exemple la constitution américaine fédéral nous dit que dans tel domaine l'état fédéral est compétent et la constitution nous dit ensuite que les autres domaines et bien cela relève des états fédérés ainsi donc le fédéralisme est fondée sur trois principes autonomie participation superposition


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