Les principes du fédéralisme (participation, autonomie, superposition)
l'état fédéral
est un système dans lequel un état est composé de plusieurs états fédérés qui
disposent d'une certaine autonomie mais qui sont toutefois soumis au respect de
la constitution fédérale
et de manière générale trois grands principes
se retrouvent dans les états fédéraux
le principe
d'autonomie
les états
fédérés le principe de participation les états fédérés
le principe de
superposition de l'état fédéral sur les
états fédérés dans
nous allons
parler de ces trois principes autonomie participation superposition commençons
par
l'autonomie
le principe
d'autonomie des états fédérés et bien concrètement qu'est ce que cela veut dire
parce que veut dire que dans certaines matières les états fédérés doivent
disposer d'une sphère de compétence propre et exclusive il n'ya que ces états
fédérés qui peuvent agir dans ce domaine l'état fédéral ne peut alors
intervenir ainsi ce principe d'autonomie se dédouble en trois types
d'autonomie différents
une autonomie constitutionnel cela veut dire
quoi cela veut dire qu'ils élaborent leur propre constitution ainsi on trouve
donc la constitution de l'état de californie la constitution de l'état de new
york dans cette constitution va voir toutes les règles relatives au
fonctionnement de l'état fédéré en question mais attention cette constitution
de l'état fédéré doit être distinguée de la grande constitution de la
concession qui se trouve au niveau fédéral la constitution fédérale donc cette
première autonomie autonomic constitutionnel
autonomie autonomie législative cela
veut dire que l'état fédéré par l'intermédiaire de son parlement local va
pouvoir prendre des lois dans tel ou tel domaine
autonomie
l'autonomie juridictionnelle cela veut dire que l'état
fait des rues à ses propres juridictions que l'état fédéré à ses propres
tribunaux ça c'était principe d'autonomie deuxième principe la participation
principe de participation des états fédérés en effet les états fédérés
participent aux pouvoirs de l'état fédéral ils ont le droit de participer à
l'élaboration du droit au niveau fédéral tous les états fédérés collaborent
avec l'état fédéral par conséquent ils peuvent ainsi participer à la rédaction
ou à la révision de la constitution fédérale en outre il participe à
l'élaboration de la loi au niveau fédéral aux états unis on a deux chambres
dans le parlement on a l'âge des représentants et le sénat ces deux chambres
c'est au niveau fédéral de chambre chambre des représentants et sénat la
chambre des représentants ça représente les citoyens et le sénat
américains lui en revanche représente les états ce fut terrible pourquoi il
puisqu'il ya 100 sénateurs aux états unis il y a deux sénateurs par états
fédérés dont deux fois 50 cent 100 sénateurs aux états unis donc le sénat
représente c'est à fédérer
le troisième principe c'est le principe de superposition
cela implique
que dans tout etat fédéral il n'ya nécessairement deux ordres juridiques ce qui
se superposent celui de l'état fédéral l'ordre juridique de l'état fédéral et
l'ordre juridique de l'est des états fédérés ça fait deux ans juridique qui se
superposent il est donc impératif d'établir au niveau de la constitution
fédérale à rendre constitution quels sont les domaines dans lesquels l'état
fédéral peut intervenir seul quels sont les domaines dans lesquels les états
fédérés peuvent intervenir seul et quels sont les domaines qui sont partagées
par l'état fédéral et les états fédérés ainsi aux états unis par exemple la
constitution américaine fédéral nous dit que dans tel domaine l'état fédéral
est compétent et la constitution nous dit ensuite que les autres domaines et
bien cela relève des états fédérés ainsi donc le fédéralisme est fondée sur
trois principes autonomie participation superposition