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Introduction au droit constitutionnel en France


Introduction au droit constitutionnel



Introduction au droit constitutionnel en France  

droit constitutionnel

c'est l'une des matières phare de la licence de droit alors certains la déteste d'autres l'adorent et en général cette matière étudiée en première année de droit pour cette matière l'exercice le plus classique c'est la dissertation tu peux aussi avoir parfois des commentaires de texte alors qu'est ce que le droit constitutionnel
le droit constitutionnel c'est tout d'abord une branche du droit public alors tu ne le sait peut-être pas mais le droit est divisé en deux grandes branches en deux grandes catégories d'un côté tu as le droit privé c'est toutes les règles qui intéresse les particuliers les individus les sociétés etc de l'autre côté tu as
le droit public c'est tout ce qui concerne l'état l'administration la nation l'intérêt général le droit constitutionnel c'est bien une branche du droit public plus précisément le droit constitutionnel et l'étude des règles juridiques sur la forme de l'état sur la constitution sur le gouvernement sur les institutions publiques d'un état on étudie aussi les règles sur les citoyens sur le mode d'élection sur le pouvoir politique alors ce qu'il faut bien noter c'est que le cours le droit conditionnel est généralement divisé en deux parties qui équivaut généralement aux deux semestre
 la première partie
porte sur la théorie générale de l'état
 la deuxième partie
 porte sur les institutions de la 5ème république
 alors qu'en est il de la première partie en général le cours de droit constitutionnel commence donc par une théorie générale de l'état dans cette partie tu vas apprendre toutes les grandes théories les grandes notions qui gravitent autour de l'état de la nation du gouvernement de la constitution car en effet en droit constitutionnel ya tout d'abord une notion qui est centrale c'est véritablement la notion d'état qu'est ce qu'un état est ce que c'est même chose qu'une nation qu'est ce qu'un état fédéral que faut-il entendre par état unitaire état régional est-ce que la décentralisation déjà première chose qu'est ce que c'est et ensuite est ce que la décentralisation c'est la même chose que la déconcentration et donc toutes ces choses là bas tu va les étudier et tu verra aussi qu un etat se caractérise selon trois éléments constitutifs un territoire une souveraineté est un pouvoir politique après avoir envisagé les différentes questions autour de l'état tu étudies généralement une autre notion centrale une autre notion fondamentale c'est la notion de constitution

 la constitution

c'est ce texte central dans un état qui organise et qui prévoit les différentes règles de fonctionnement des pouvoirs publics des institutions publiques comme le parlement le gouvernement le président et c'est la constitution qui par exemple présente les différents pouvoirs du président de la république c'est aussi la constitution qui va présenter ce qu'est le premier ministre comment a été nommé ou encore à quoi sert le parlement le droit constitutionnel comporte donc une étude approfondie de cette notion de constitution tu verra alors comment on adopte une constitution comment on la modifie voir comment on la supprime tu verras également quelle est la place de la constitution dans un ordre juridique et tu verras quand droit français en tout cas c'est le texte suprême en france et qu'il est supérieur à tout le reste et qui est notamment que la constitution et notamment supérieure aux lois par exemple tu abordera également la question du contrôle de constitutionnalité qu'est ce que c'est que ce contrôle de constitutionnalité est très important c'est le contrôle par lequel on va vérifier qu'une loi qui est adoptée par parlement parce que je rappelle la loi est adoptée par le parlement par l'assemblée nationale et le sénat donc on va vérifier qu'une loi adoptée par le parlement est conforme elle respecte bien la constitution voilà j'ai donc que la loi respecte la constitution contrôle de constitutionnalité et si ce n'est pas le cas cette loi ne pourra plus exister ensuite après la notion de constitution le droit constitutionnel s'occupe de la notion ne encore fondamental de démocratie qu'est ce que la démocratie demos gratos c'est un régime dans lequel le citoyen le peuple a le pouvoir qu'est ce qu'une démocratie directe quelle est la différence avec la démocratie indirecte quid de la démocratie semi-directe comment le citoyen participe-t-il à la démocratie quelles sont ces différents moyens d'action le référendum etc tu étudiera également les différents modes de scrutin c'est-à-dire à la façon dont sont élus les différents représentants en france par exemple le président de la république est élu au suffrage universel direct par un scrutin uninominal à deux tours par ailleurs il ya une grande théorie que l'on doit notamment à montesquieu et qui s'appliquent en droit constitutionnel c'est la fameuse

théorie de la séparation des pouvoirs

cette théorie est fondamentale puisque en france aujourd'hui les trois pouvoirs le pouvoir législatif faire la loi le pouvoir exécutif appliquez exécuter la loi et le pouvoir judiciaire dire le droit ou bien ces trois pouvoirs ne sont pas réunies entre les mains d'une seule et même personne le pouvoir législatif appartient au parlement le pouvoir exécutif au président de la république et son gouvernement et enfin le pouvoir judiciaire aux tribunaux et juridictions enfin cette partie sur la théorie générale de l'état s'achèvent généralement par l'étude de différents

 régimes étrangers

c'est ainsi qu'on étudie les règles du régime présidentiel des états unis tout d'abord on peut tout d'abord étudié être année études et les règles du régime présidentiel des états unis on peut aussi être amené à étudier les règles du régime parlementaire britannique ou encore on peut être amené à étudier les règles du régime allemand qui est un état fédéral avec ses différents länder voilà donc on peut être amené à faire ce qu'on appelle du droit comparé et voilà c'est généralement ce qu'on fait en fin de semestre ont fait un petit peu 3 comparé pour utilise qui se fait ailleurs en france puis voilà donc on a fini cette première partie relative donc à

 la théorie générale de l'état

 en général au deuxième semestre le droit constitutionnel consiste généralement à étudier les règles applicables en france parce que la deuxième partie généralement du cours de droit constitutionnel est consacrée aux
institutions politiques françaises de la 5ème république généralement
on commence par une étude

 des troisième et quatrième république

 les républiques précédentes parce que je vous rappelle on est sous la 5ème et bien en généralement on commence par l'étude donc des troisième et quatrième on publie avant d'aborder la naissance de la 5ème république puis une fois tout cela posé une fois ces préalables posés il est donc possible d'étudier les règles de droit constitutionnel qui sont applicables en france donc il faut bien avoir compris le premier semestre ça c'est très important il faut bien avoir compris le premier semestre pour réussir le deuxième semestre parce que concrètement à la première partie du court ça porte sur la théorie générale de l'état donc ça pose les grandes notions les grands thèmes les grands fondements du droit constitutionnel puis ensuite
la deuxième partie du cours sur les institutions de la 5ème république eh bien ça permet de voir comment ces grands fondements comment ces grandes notions commencent les grandes thématiques s'applique concrètement en france
 la constitution du 4 octobre 1958 date extrêmement importante pose ainsi les principales règles applicables aux institutions françaises de la 5ème république lyc ce texte pose un certain nombre de fondement et rappelle la france c'est une république indivisible laïque démocratique et sociale comme l'affirment le très célèbre article 1er de la constitution cette constitution française de la 5ème république est fondée sur le sacro saint principe de la séparation des pouvoirs et on a en france un régime démocratique puis
les fondements du droit constitutionnel français où il étudie généralement en profondeur les différentes institutions de la 5ème république
on commence généralement par
 le président de la république chef de l'état et du pouvoir exécutif élu pour cinq ans au suffrage universel direct quelles sont ses pouvoirs quelle relation entretient un style par exemple avec le premier ministre ensuite après avoir étudié donc le pouvoir exécutif président un premier ministre eh bien ils ont suivi également généralement l'étude du parlement le parlement c'est le titulaire du pouvoir législatif il est composé de l'assemblée nationale et du sénat donc de députés et de sénateurs et donc le parlement puisqu'il est titulaire du point négatif et bien il adopte la loi il n'est jfr donc la question se pose de savoir comment la loi est adoptée quelle relation le pouvoir législatif at-il avec le pouvoir exécutif enfin il ne faut pas oublier le conseil constitutionnel qu'est une place très importante sur la 5ème république puisque c'est notamment le conseil constitutionnel qui s'occupe de faire le fameux contrôle de constitutionnalité voilà pour l'introduction en droit conditionnel



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